Charles Choné


De: Choné (Charles, Victor, Georges)
maire de Ludres (Meurthe-et-Moselle). Chevalier du 18 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-18"
promotion
13 Juillet 200813/07/2008
De: Charles Chone
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Chone (Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Choné (Charles)
président du district urbain de Nancy
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Choné (Charles)
président du district urbain de Nancy
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Chone (Charles)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Klingenfus (Pierre)
Groupe:
nomination
14 Novembre 199514/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.